Étant donné que l’entreprise opère à la fois en Allemagne et en France et qu’elle comprend deux entités juridiques, les deux sont mentionnées comme responsables.
Informations relatives à Home et Harmonie S.A.S. (France)
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et aux dispositions du Code de commerce, voici les informations obligatoires concernant l’éditeur du site :
Home et Harmonie S.A.S.
Z.I. – 5, rue Gutenberg
57200 Sarreguemines France
Contact :
Téléphone : 03 87 27 66 20
Télécopie (Fax) : 03 87 27 66 27
E-mail : contact@home-harmonie.fr
Internet : www.home-harmonie.fr
P.D.G.: Ralf Harig
Immatriculation :
Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Metz : Metz TI B 390 543 924
Numéro SIRET : 390 543 924 00026
Numéro d’Identification TVA Intracommunautaire : FR 18 390 543 924
Lieu de Juridiction : Sarreguemines
Clause de réserve de propriété (Loi n° 80-335 du 12 mai 1980) : De convention expresse, les marchandises fournies resteront notre propriété jusqu´au dernier jour de leur parfait paiement, ceci conformément aux termes de la loi n° 80 335 du 12.5.80.
Informations relatives à Home Harmonie Bauelemente GmbH (Allemagne)
Home Harmonie Bauelemente GmbH
Kapellenstraße 13
66386 St. Ingbert / Allemagne
Contact :
Téléphone : 0 68 94 99 00 650
Télécopie (Fax) : 0 68 94 99 00 652
E-mail : kontakt@homeharmonie.de
Internet : www.homeharmonie.de
Gérant (Geschäftsführer) : Rosalinde Huwig
Registre du Commerce (Handelsregister) :
Tribunal d’Instance (Amtsgericht) : Saarbrücken
Numéro d’Immatriculation (HRB) : 15669
Numéro d’Identification TVA (USTID Nr.) : DE 248639039
Responsabilité ÉDITORIALE et du Contenu
Responsable du contenu de la publication (V.i.S.d.P.) :
Monsieur Ralf Harig Z.I. – 5, rue Gutenberg, F 57200 Sarreguemines Contact : Tél. : 03 87 27 66 20, eMail : contact@home-harmonie.fr
Règlement de Litiges de l’UE et DSA
Plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL)
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Notre adresse e-mail figure dans les coordonnées de contact ci-dessus.
Règlement des Litiges de Consommation
Nous ne sommes pas disposés ni obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme d’arbitrage de consommation (Verbraucherschlichtungsstelle).
Point de contact central conformément au Digital Services Act (DSA) Le point de contact central pour les utilisateurs et les autorités conformément aux articles 11 et 12 du Règlement (UE) 2022/265 (Digital Services Act – DSA) est joignable via les coordonnées de Home et Harmonie S.A.S. (France) : Home et Harmonie S.A.S. Z.I. – 5, rue Gutenberg 57200 Sarreguemines
Contact :
Tél. : 03 87 27 66 20
eMail : contact@home-harmonie.fr
Langues de contact disponibles : Français, Allemand, Anglais.
Langues de contact disponibles : Français, Allemand, Anglais.
Conception, Design et Opération Technique
Spielvogel – Die Agentur für Werbung & Marketing
In der Karlwies 38
54316 Pluwig / Allemagne
Contact :
Tél. : +49 [0] 65 88 98 32 01
En ligne : www.agenturspielvogel.de
E-mail : post(at)agenturspielvogel.de
Limitation de Responsabilité
Contenu du site
Bien que le contenu de ce site ait été élaboré avec le plus grand soin, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des informations. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales, notamment au regard de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN). Cependant, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.
Liens externes
Notre site contient des liens vers des sites Web externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Ces références sont clairement identifiables. Le fournisseur ou l’opérateur respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Nous ne nous approprions pas ces contenus.
Droits d’Auteur, Marques et Crédits Photos
Droits d’Auteur
Les contenus et œuvres créés par les opérateurs du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur français et international. La reproduction, modification, distribution et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent le consentement écrit de l’auteur ou du créateur respectif.
Droit des Marques
Toutes les marques et signes distinctifs mentionnés dans l’offre Internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs.
Crédits Photos
©Spielvogel – werbeagenturspielvogel.de
Protection des Données
Le traitement de vos données personnelles est régi par notre politique de confidentialité. La politique de confidentialité actuelle peut être consultée et imprimée à tout moment sur le site Web à l’adresse [LE LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ].
